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Termes de Service

Termes de Service

Le service de la National Breast Cancer Foundation et le réseau du Beyond the Shock (collectivement, "NBCF", "BTS", sur "the Service") sont opérés par la National Breast Cancer, Inc. et leurs associées (collectivement, "nous", "nous", ou "la compagnie"). En accedant ou en utilisant le site du web BeyondTheShock.com (le site) ou en postant la bannière du BTS sur votre site, vous ( l'utilisateur) signifiez que vous avez lu, compris et accepté d'être liés par ces termes de l'utilisation ("Termes de l'utilization ou agrément"), que vous soyez un membre souscrit du BTS ou non. Nous nous reservons le droit, et seule à votre discretion de changer, de modifier, d'ajouter, ou supprimer des portions de ces termes d'utilisation à tout moment sans préavis. Ceci fait, nous posterons les changements de ces termes d'utilisation sur cette page et nous indiquerons en haut de cette page la date de la revision de ce termes. Votre utilisation continue du service ou du site aprés ces changements constitue votre acceptation de nouveaux termes de l'utilisation. Si vous ne voulez pas adherer à ces changements ou a tou terme d'utilisation dans l'avenir, n'utilisez pas ou n'accédez pas (continuez d'utiliser ou d'accéder) le service ou le site. C'est votre responsibilité de vérifier reguliérement le site pour determiner s'il y a eu des changements de ces termes d'utilisation et de les reviser.

S'il vous plaît lisez attentivement ces termes car ils contiennent d'importantes informations relatives à vos droits légaux, vos remèdes , et obligations. Ceux-ci comprennent de differentes restrictions et limitations, et une clause de resolution qui regisse la resolution de la dispute.

Eligibilité

Adhésion au service est nulle là où elle est prohibée. Le site est destiné aux utilisateurs qui ont 13 ans ou plus, et toute souscription, utilisation ou accés à ce site par toute personne moins 13 ans n'est pas authorisé, et est en violation avec des termes de l'utilisation. En utilisant le service ou le site vous representez et garantissez que vous aviez 13 ans et plus et que vous agréz dadhérer à touts les termes et conditions de ces cetermes d'utilisation. La compagniè peut decider de susprendre votre adhésion, effacer votre profile et tout contenu et information que vous avez postés sur le site et/ou prohibe et vous interdire d'utiliser ou d'accéder le service ou le site (ou toute portion aspect ou fonctionnalité du Service au du site) pour une raison quelconque à n'importe quel moment et ceci à sa propre discretion avec ou non préavis sans limitation si nous croyons que vous avez moins de 13 ans.

Les Données d'Enregistrement; Compte de Sécurité

En considerant votre l'utilisation du site, vous acceptez de fournir de précises, courantes, et completes informations que les formulaires d'information afficheraient du site (***) ("les données enregistrement"); (b) maintenir la sécurité de votre mot de passe identification; (c) maintenir et promptement mettre à jour l'enregistrement des données et toute autre information que vous fournissez à la compagnie, et maintenir les information precises, courantes et completes; et (d) être entièrement responsable de toute utilisation de votre compte et toute action qui a lieu sur votre compte.

Les Droits de Proprietaire du Contenu du Site; Licence Limitée

Tout contenu sur le site du web y compris mais pas limité aux graphiques, manuscrits, photos, animations, videos, informations logiciel, musique, son, et autres documents et leurs selection et arrangement ("le contenu du site") sont la propriété de la compagnie ou de ses donneurs de licence avec touts droits reservés. Aucun contenu du site ne doit pas être modifié, copié, distribué, encadré, reproduit, republié, téléchargé, affiché, posté, transmis ou vendu sous quelque forme que se soit en totalité ou en partie, sans avoir reçu l'autorisation écrite préalable de la Société, à l'exception du fait que ce reglement ne s'applique pas au contenu de vos informations personnelles(defini ci dessous) que vous avez legalement posté sur le site. Pourvu que vous soyiez éligible pour l'utilisation du site vous êtes accordé une licence limitêe pour accéder et utiliser le site de télécharger ou d'imprimer une copie n'importe quelle partie du contenu du site seulement pour votre utilisation personnelle et non pour des fins commerciales, pourvus que vous gardiez tous les droits d'auteur et tout avis relatifs intacts. A part le contenu de votre informations personnelles, vous ne pouvez pas republier le contenu du site ou sur le site d'intranet ou d'extranet ou incorporer les information sur aucune base de données ou compilation, publiée ou non publiée. Toute autre utilisation du contenu du site est strictement interdite. Une telle licence est soumise aux termes d'utilisation du site et n'inclu pas l'utilisation de toute exploitations de données, des robots ou la collecte de données ou une méthode d'extraction similaires. Toute utilisation du site et de son contenu autre que specifié autorisé ici sans une permission écrite préable de la compagnie est strictement interdite et peut mettre fin à la licence accordée, cette utilisation non authorisée peut aussi violer les lois applicables y compris, sans limitation du droit d'auteur et droit des marques et règlements applicables et statuts des communications. A moins que explicitement dit, rien en ces conditions d'utilisation sera établi pour confferer toute licence au droit de propriété intellectuel que ce soit par estoppel, implication ou autrement. Cette licence est révocable à n'importe quel moment sans préavis et avec et sans cause.

Les Marque de Commerce

NATIONAL BREAST CANCER FOUNDATION, INC.®, HELP FOR TODAY...HOPE FOR TOMORROW®, Beyond The Shock®, MAS ALLA DEL SHOCK®, Beyond The Shock logo, le Tree of Life Design, et autre compagnie graphiques,logos, dessins et modèles, en-têtes de page, boutons, scripts et noms de service sont des marques déposées, marques de commerce ou de la Société aux États-Unis et / ou dans d'autres pays. Des marques de commerce de la Société et l'habillage commercial ne peut être utilisé, y compris dans le cadre de marques et / ou dans le cadre des noms de domaine, en relation avec tout produit ou service d'aucune façon qui est susceptible de prêter à confusion et ne peut être copié, imité, ou utilisés, en tout ou en partie, sans l'autorisation préalable écrite de la Société.

La Conduite de l'Utilisateur

Vous comprenez que le Service et le Site sont seulement disponibles pour votre usage personnel et non à des fins commerciales.Vous déclarez, garantissez et convenez que les matériaux de toute nature soumis par l'intermédiaire de votre compte ou publiés ou partagés par vous à travers le Service peuvent violer ou enfreindre les droits de tout tiers, y compris le droit d'auteur, marque, vie privée, publicité ou d'autres personnels ou droits de propriété, ou contenir du matériel calomnieux, diffamatoire ou autrement illégal. En outre, vous acceptez de ne pas recueillir ou collecter les adresses d'e-mail ou autres coordonnées des utilisateurs du Service ou du Site par des moyens électroniques ou autres aux fins de l'envoi de courriels non sollicités ou autres communications non sollicitées. De plus vous convenez de ne pas utiliser les scripts automatisés pour collecter des informations du service ou du site ou pour d'autre fins. Vous acceptez également que vous ne pouvez pas utiliser le Service ou le Site d'une manière illégale ou de toute autre manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou détériorer le site. De plus, vous acceptez de ne pas utiliser le service ou le site pour:

  • télécharger, afficher, transmettre, partager, stocker ou rendre disponible autrement tout contenu que nous jugeons nuisible, menaçant, illégal, diffamatoire, contrefait, abusif, outrageant, harcelant, vulgaire, obscène, sexuellement explicite, contenant de la nudité ou un contenu érotique, frauduleux , irrespectueux de la vie privée ou haineux des droits, ou racial, ethnique ou autrement répréhensible;
  • Inscrivez vous à plus d'un compte utilisateur, inscrivez vous à un compte d'utilisateur pour une personne autre que vous-même, ou créez un compte d'utilisateur pour un groupe ou une entité;
  • passer pour une autre personne ou entité, ou une fausse déclaration ou dissimuler votre identité, votre âge ou votre affiliation avec toute personne ou entité;
  • télécharger, afficher, transmettre, partager ou mettre à disposition toute publicité non sollicitée ou non autorisée, sollicitations, contenus promotionnels, "junk mail", "spam", "chaînes de lettres," "des pyramides", ou toute autre forme de sollicitation;
  • télécharger, afficher, transmettre, partager, stocker ou rendre accessible au public sur le site toutes les informations privées de tout tiers, y compris, sans limitation aux adresses, numéros de téléphone, adresses e-mail, numéros de sécurité sociale et numéros de carte de crédit;
  • solliciter des informations personnelles provenant de personnes de moins de 18 ans ou des mots de passe ou informations d'identification personnelle à des fins commerciales ou illégales;
  • télécharger, afficher, transmettre, partager ou autrement dit rendre disponible tout matériel qui contient des virus informatiques ou tout autre code informatique, fichiers ou programmes conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou équipement de télécommunications;
  • intimider ou harceler un autre;
  • télécharger, afficher, transmettre, partager, stocker ou rendre disponible tout contenu qui pourrait constituer, encourager ou fournir des instructions pour une infraction criminelle, violerait les droits d'une partie, ou qui pourrait autrement créer une responsabilité ou violer toute loi locale, régionale, nationale ou internationale;
  • utiliser ou tenter d'utiliser un autre compte, le service ou le système sans l'autorisation de la Société, ou créer une fausse identité sur le Service ou le Site.
  • télécharger, afficher, transmettre, partager, stocker ou rendre disponible tout contenu qui, à la seule discrétion de la Société, est répréhensible ou qui limite ou empêche toute autre personne d'utiliser ou de jouir du site, ou qui pourrait exposer la Société ou de ses utilisateurs pour tout dommage ou toute responsabilité de tout type.

Le Contenu d'Utilisateur Affiché sur le Site

Vous êtes seul responsable des photos, profils, messages, notes, textes, informations, musique, vidéo, publicités et autres contenus que vous téléchargés, publiés ou affichés (ci-après, "post") sur ou via le Service ou le Site, ou transmettre ou partager avec d'autres utilisateurs (collectivement le "Contenu Utilisateur"). Vous comprenez et acceptez que la Société peut, mais n'est pas obligée, de reviser et supprimer ou retirer (sans préavis) tout Contenu Utilisateur à sa seule discrétion, y compris, sans limitation du Contenu Utilisateur que, qu a seule discretion de la Société viole le présent Accord ou qui pourrait être offensant, illégal, ou qui pourrait violer les droits, nuire ou menacer la sécurité des utilisateurs ou autres.

En affichant le contenu utilisateur en n'importe quelle partie de cet site, vous automatiquement accordez, répresentez et garantissez que vous avez le droit d'accorder à la compagnie une licence internationale, irrevocable, perpetuelle, non-exclusive, transferable, et entieremeennt payée (avec le droit de sous licencer) d'utiliser, publier, d'opérer, d'afficher publiquement, reformater, traduire, extraire (entierement ou un partie) et distribuer un tel contenu pour des fins en connection avec le site ou la promotion celui-ci, à préparer des travaux dérivés, ou les incorporer dans d'autres œuvres, ce Contenu utilisateur, et de concéder et autoriser des sous-licences. Une fois que vous avez posté un Contenu utilisateur sur n'importe quelle partie du Site, vous ne pouvez pas être en mesure de le supprimer.

BTS se réserve le droit de reformuler les questions posées sur le site, si la question n'est pas clairement formuleé, contient des fautes d'orthographe ou mal présentée comme question. Nous serons toujours avec vous si nous jugeons qu' une question doit être reformulée. Nous avons etabli cette politique afin d'assurer que les questions soient facilement consultables pour aider les autres qui peuvent avoir les mêmes questions et qui cherchent des réponses

Responsiblité Medicale

Vous comprenez et convenez que les informations et matériaux sur le site, que ce soit provenant de la compagnie, des affiches et d'autres contenus d'utilisateurs ou d'une tierce partie sont pourvus comme "telle quelle" pour des informations générales seulement et sans guaranties de quelque nature. Quelqu'en soit leur source, les informations et materiaux sur le site ne doivent pas être considerés comme un avis medical, ne doivent pas être utilisés pour s'auto diagnostiquer et ne doivent pas être pris comme une alternative pour de reguliéres consultations auprés des professionels de santé qualifiés qui connaissent mieux vos besoins et votre histoire medicale. La compagnie ne recommende, n'endosse ou ne donne pas des guaranties ou des representations de quelque nature que ce soit concernant la précision, l'exhaustivité, l'actualité, ou l'efficacité de toutes les procedures, programmes, materiaux, produits, affiches ou autres informations pourvus sur ce site.

Vous acceptez que vous n'utiliserez pas le service pour chercher et donner de conseils medicaux et qu'une telle utilisation du service est une violation de ces termes d'utilisation et doit être signalée à la community@nbcf.org. Vous comprenez aussi qu'une question médicale que vous ayiez doit être immédiatement discutée avec un professionel santé qualifié.

Les Recours Personnels et ceux de la Tierce Partie sont Interdits

Vous acceptez que vous n'utiliserez pas le service de ce site pour solliciter, ou collecter des fonds, pour la publicité ou pourmouvoir vos propres produits, services, causes, organisations, fondations, ou vos organisations de bienfaisance (collectively Third-Party) et vous acceptez également que vous n'utiliserez pas le service ou le site pour solliciter ou collecter des fonds pour publicité ou promouvoir les produits, services, causes, organisations, fondations, ou organisations de charite ou d'autre (collectively Third-Party appeals) y compris sans limité à d'autre organisations, fondation, et charites liées au cancer. Vous acceptez que vous n'utiliserez pas le service pour chercher et donner de conseils.En outre, vous convenez de ne pas télécharger, afficher, intégrer, transmettre, partager, stocker ou rendre disponible autrement tout contenu du Site qui offre, la promotion, des liens vers, la publicité, ou de quelque façon sollicite des dons ou contributions, en espèces, des biens , ou en nature, pour vous ou pour toute activité de collecte de fonds, de charité ou autre type d'entité, fondation personnelle, privée ou un organisme public. Vous comprenez et acceptez que tout contenu jugé par la Société à constituer un personnel ou des tiers d'appel peut être enlevé sans préavis, et vous acceptez que la Société n'est pas responsable de toute perte ou dommage résultant de la suppression d'un tel contenu. Tout suspect recours personnel ou des tiers doit être signalé à community@nbcf.org.

Vous acceptez et convenez qu'il n' est pas possible pour la compagnie de surveiller touts les affichages et tout autre contenu utilisateur sur le site pour s'assurer qu'ils ne contiennent pas de recours non autorises personnels ou de la tierce partie. C'est pourquoi vous acceptez de ne pas utiliser le service pour repondre a tout recours personnel ou de la tierce partie qui pourrait faire partir d'un affichage ou autre contenu utilisateur sur le site, et en utilisant ce service pour repondre à tels recours constitue une violation de ces termes de service. De plus, la compagnie recommende rigoureusementt que vous ne repondiez pas par tout autre moyen à tous recours personnels ou de la tierce personne affichés sur le site. Si vous decidez de répondre à tout affichage ou à tout contenu utilisateur contenant sollicitation, activités de collecte de fonds, publicité ou promotions personnelles ou des tierces personnes non autorisées, vous faites ceci à vos propres risques. La Compagnie n'est pas responsable de toute perte que vous pourriez subir à la suite de la réponse d' un recours personnel ou de la tierce partie contenu dans une annonce ou tout autre Contenu Utilisateur sur le Site, indépendamment du faite que response soit obligatoire.

La Plainte du Droit d'Auteur

Si vous croyez qu' un matériel sur le site viole vos droits d'auteur que vous possédés ou controles, vous pouvez envoyer une notification écrite de cette infraction à notre Agent Designé ci-dessous:

Nom de l'Agent Designé à recevoir notifications de l'infraction réclamée:
Howison & Arnott, L.L.P., Attn: John Arnott

FAdresse complete de l'Agent Designé à qui la notifications doit être adressée:
Howison & Arnott, LLP
Two Lincoln Center
5420 LBJ Freeway, Suite 660
Dallas, Texas 75240-2318

Pour remplir les conditions de la notice sous l'Act de Digital Millenium Copyright la notification doit être une communication écrite qui comprend:

  1. Une signature physique ou électronique d'une personne autorisée à agir au nom du proprietaire ayant un droit exclusif dont l'infraction est allegée;
  2. Identification d'œuvre protégée qui est réclamée en infraction, ou, si plusieurs œuvres protégées sur un seul site en ligne sont couvertes par une seule notification, une liste répresentative de ces œuvres sur ce site;
  3. Identification du materiel qui reclamé en infraction ou qui est suspecté d'être en infraction et qui est doit être enlevé ou accédé, désactivé, et une information raisonnablement suffisante nous permettant de localiser le matériel;
  4. Information raisonnablement suffisante permettant nous de contacter la partie plaignante tel-que: une adresse, le numéro de téléphone, et si possible une adresse électronique à laquelle la partie plaignante peut être contactée;
  5. Une declaration attestant que la partie plaignante a une bonne foi et que l'utilisation du matériel de la manière reprochée n'est pas authorisée par le propriétaire du droit d'auteur, son agent ou par la loi; et
  6. Une declaration attestant que l'information dans la notification est précise et sous peine de parjure, et que la partie plaignante est autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui est en allégation d'infraction.

Politique Récidiviste

Conformément avec le Digital Millennium Copyright Act (DMCA) et d'autres lois applicables, la compagnie a adopté une politique d'extermination dans de circonstances appropriées et à sa seule discretion les membres qui sont réputés d' être des récidivistes. La compagnie peut aussi à sa seule discretion limiter des accés au site et supprimer les adhésions de touts les utilisateurs qui violent les droits propriéte intellectuels, si oui ou non il ya récidivite.

Liens aux Autres Website et Contenu

Le site contient (ou vous pouvezt être envoyées à travers le Site ou les Services) liens, d'autres site du web. ("Site de la Tierce Partie") aussi bien que des articles, photographie, textes, images, dessins, musiques, son video, information, logiciel et tout autres contenus appartenant à ou provenant des tierces personnes (le "Contenu des Tierces Parties"). Tels sites et Contenu des Tierces Parties ne sont pas contrôlés enquêtés, surveillés ou vérifiés pour la précision, pertinence, ou exhaustivité, et nous ne sommes pas responsables pour l'acces du site et contenu de la tierce partie postés sur le site y compris sans limitations du contenu, au caractēre agressif, opinions, fiabilité, ou réglements trouvés sur le site et de son Contenu. Inclusion du ou liaison avec tout site et contenu de toute tierce partie ne signifie pas notre approbation ou endossement. Si vous decidez de quittez le site et d'accéder les sites des tierces parties, vous le faites à vos propres risques et vous devez être avisés que nos termes et réglements ne vous gouvernent plus. Vous devez reviser les termes et reglements applicables y compris, vie privée et practiques des collectes d'informations, de tous les sites que vous naviguez à partir du site.

Différends de l'Utilisateur

Vous êtes seul responsable de vos interactions avec d'autres utilisateurs de BTS. Nous nous réservons le droit, mais n'avons aucune obligations, de surveiller les litiges entre vous et les autres utilisateurs.

Protection des Informations Personnelles

Nous nous soucions de la vie privée de nos utilisateurs. Cliquez ici pour voir la politique de confidentialité du site. En utilisant le Site ou le Service, vous acceptez que vos données personnelles soient transférées et traitées aux Étas-Unis.

Avertissements

Le Site et le service peuvent être temporairement indisponibles du temps à autre pour l'entretien ou d'autres raisons. La Compagnie n'assume aucune responsabilité pour toute erreur, omission, interruption, suppression, défaut, retard de foctionnement ou de transmission, défaillance des lignes de communication, vol ou destructions non autorisée, ou l'accès, ou l'altération des communications des utilisateurs ou le contenu du site. La Compagnie n'est pas également responsable des problèmes techniques ou mauvais fonctionnement de tout réseau ou ligne téléphonique, ordinateur en ligne systèmes, serveurs ou fournisseurs, équipements informatiques, logiciel, défaillance du courrier électronique ou des joueurs en raison de problèmes technique ou de congestion du trafic sur Internet ou sur tout site ou une combinaison, y compris les dommage causés à des utilisateurs ou à toute autre personne informatique liée à ou découlant de la participation ou téléchargement des matériaux dans le cadre du Web et/ou dans relations avec le Service. En aucun cas, la Compagnie ne sera pas responsable de toute perte ou dommage, y compris toute perte ou des dommages à tout Contenu utilisateur ou de lésions corporelles ou mort, résultant de l'utilisation du Site ou du Service, l'Utilisateur Contenu ou une tierce partie contenu affiché sur ou via le Site ou le Service, ou transmis aux utilisateurs, ou les interactions entre les utilisateurs du Site, soit en ligne ou hors ligne.

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Limitation de Responsabilité

SAUF DANS LES JURISDICTIONS OÙ CES DISPOSITIONS SONT LIMITÉES, EN AUCUN CAS, LA COMPAGNIE, SES DIRECTORS, EMPLOYÉS, ET AGENTS SONT RESPONSABLES ENVERS VOUS OU UN TIERS DES DOMMAGES INDIRECTS, CORRELATIFS, EXEMPLAIRES, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, OU PUNITIFS, Y COMPRIS DES PERTES, OU DE DONNÉES PROVENANT DE VOTRE UTILISATION DU SITE OU DU SERVICE OU TOUT CONTENU DU SITE OU AUTRES MATÉRIAUX ACCEDÉS VIA LE SITE, MÊME SI LA SOCIÉTÉ EST AU COURANT OU A ÉTÉ INFORMÉE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. NONOBSTANT TOUT AU CONTRAIRE AU PRESENT, LA RESPONSABILITÉ DE LA COMPAGNIE ENVERS VOUS POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT, ET QUELLE QU'EN SOIT LA FORME DE L'ACTION, ET EN TOUT TEMPS SE LIMITE AU MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ À LA SOCIETÉ S'IL YA LIEU POUR LE SERVICE AU COURS DE LA DURÉE DE L'ADHÉSION, MAIS EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ DE LA COMPAGNIE ENVERS VOUS NE DEPASSE PAS $1000. VOUS RECONNAISSEZ AUSSI QUE SI AUCUN FRAIS EST PAYÉ A LA COMPAGNIE POUR LE SERVICE, VOUS SEREZ LIMITE À UNE SIMPLE INJONCTION, À MOINS QUE PERMISE PAR LA LOI, QUI NE SERA PAS INTITULÉE AUX DOMMAGES DE QUELQUE NATURE DE LA COMPAGNIE, QUELLE QUE SOIT LA CAUSE DE L'ACTION..

Droit Applicable; Lieu et Compétence

En visitant ou en utilisant le site et/ou le service, vous acceptez que les lois de l'État du Texas, sans égard aux principes de conflits de lois, régiront ces conditions d'utilisation et tout litige de toute sorte qui pourrait surgir entre vous et la compagnie ou un de nos affiliés. En ce qui concerne toute contestation ou réclamation soumise à l'arbitrage (comme indiqué ci-dessous), vous acceptez de ne pas mener ou poursuivre une action à cet égard et d'autres actions seulement dans les tribunaux locaux et fédéraux du Texas, et vous reconnaissez et acceptez à, et a renoncer à toutes les défenses de l'absence de compétence personnelle et forum non conveniens en ce qui concerne, le lieu et la compétence dans les trivunaux étatiques et fédéraux du Texas.

Arbitrage

VOUS ET DE LA SOCIETE CONVENNEZ QUE LE FORUM SEUL ET UNIQUE RECOURS POUR TOUTES LES LITIGES ET DEMANDES DE QUELQUE FAÇON DE OU PROVENANT DE CES CONDITIONS DU SITE, LE SITE ET / OU DU SERVICE (Y COMPRIS LA VISITE AU OU L'UTILISATION DU SITE ET / OU DU SERVICE) est l'arbitrage définitif et obligatoire, sauf que, dans la mesure où une des parties n'a en aucune manière enfreint ou enfreint ou menacé d'enfreindre ou de violer des brevets de l'autre partie, le droit d'auteur, marque ou droits de secret commercial, cette autre partie peut demander une injonction ou autre réparation appropriée.

Arbitrage en vertu du présent accord sera mené par le American Arbitration Association («AAA») en vertu de son Règlement d'Arbitrage Commercial et, dans le cas des différends de consommateurs, les Procédures Supplémentaires pour Litiges Relatifs aux Consomateurs de l'AAA (le «règlement AAA consommateurs») (collectivement, les «règlements de l'AAA»). Le lieu de l'arbitrage doit être limité à Dallas, dans l'Etat de Texas et la répartition des frais et honoraires pour un tel arbitrage doit être déterminée conformément aux règlements de doit être soumis aux limitations pourvues dans les règlements de consommation de AAA (pour les litiges de consommation). Si ces coûts sont jugés excessifs dans un litige de consummation, la société sera responsable de payer tous les frais d'arbitrage, la rémunération de l'arbitre en plus de ce qui est jugé raisonnable. La sentence arbitrale est obligatoire et peut être inscrite en tant que jugement par un tribunal compétent.

Indemnité

Vous vous engagez à garantir et indemniser la Compagnie, ses filiales, et sociétés affiliés, et chacun de leurs administrateurs, directeurs, agents traitants, partenaires et employés, non-responsable pour, réclamation, demande, dommages, coûts et dépenses, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, découlant de ou en rapport avec le contenu d'utilisateur, tout Contenu tiers que vous affiches ou de partager sur ou via le Site, votre utilisation du Service ou le Site, votre comportement en relation avec le Service ou le Site ou avec d'autres utilisateurs du Service ou le Site ou toute violation de présents Accords ou de toute loi ou les droits d'un tiers.

Soumissions

Vous reconnaissez et acceptez que toutes les questions, commentaires, idées, ou autres informations sur le site ou de Service («soumission»), que vous fournissiez à la Compagnie sont non confidentielles et deviendront la propriété exclusive de la Compagnie. La Compagnie détiendra les droits exclusifs, y compris tous les droits de propriété intellectuelle et le droit à l'utilisation sans restrictions et à la diffusion de ces soumissions, à quelque but, commercial ou autres, sans accusé de réception de compensation pour vous.

Autres

Ces conditions d'utilisation constituent l'accord complet entre vous et la Compagnie en ce que concerne l'utilisation du Site et/ou le Service, allant au de-la de toute entente antérieure entre vous et la Compagnie relativeavotre utilisation du site et du service. La faillite de la compagnie à exercise ou ou an reforcement du droit ou disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation de tel droit ou disposition de cette ou de toute autre instance. Si toute disposition du présent accord est jugée invalide, le reste de cette accord demeurera en vigueur. Si une disposition de ces Conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou pour toute raison inapplicable, cette disposition sera réputée séparable des présentes Conditions d'utilisation et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.

Questions

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